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Mme. Wafaa FARES [(*)]

Le passage de l’analogique au numérique annonce l’avènement d’un nouvel âge don’t les conséquences juridiquzes sont multiples. Ainsi, avec la généralisation du commerce électronique et du multimédia, l’humanité connaît une véritable révolution. Grâce à la connexion des réseaux numériques (informatique et télécommunications) tant au niveau planétaire qu’au niveau locaal, les communications s’opèrent à distance saans support papier. Les technologies de l’information induisent l’international et l’interctivité. L’accélération du temps et la réduction de l’espace ont ‘importantes conséquences juriiques. Les transmissions et l’accès aux informations sont devenues quasi instantanés. Or, le roit est souvent perçu comme un frein, voire comme un obstaacle ou, à tout le moins, comme un facteur ‘insécurité tant par les acteurs que par tous les utilisateurs potentiels. La dimension légal est susceptible d’engendrer de nombreux risques qu’il convient d’évaluer lorsqu’une personne (physique ou morale, privée ou publique) ouvre un site sur l’intemet. A la fiabilité et la sécurité technique doivent correspondre la sécurité juridique, le droit correspond à la confiance.

Internet, cet espace virtuel, ce “village global”; qui ignore la notion de territorialité, permet d’élargir la concurrence à un niveau planétaire où des acteurs internationaux, tant publics que privés, fournissent des produits et des services sans tenir compte ni des lois locales ni de la distance à parcourir; il est en train d’emerger comme une place du marché mondial. Les lois marocaines doivent non seulement faciliter le développement du commerce électronique à l’échelle nationale, mais aussi la croissance du commerce mondial. Il est recommandé que le care légal, régissant les transactions par Internet, réponde à des principes qui transcendent les frontières Etatiques, nationales et internationales, et mèneraient à des résultats prévisibles sans prendre en compte la juridiction don’t dépend un client ou un fournisseur.

Au delà, ce sont les enjeux de la protection de la personne, plus que des données personnelles seules qui se révélant caapitaux. La protection du consommateur, de l’internaute passe par la mise en place de mécanismes de prévention et de protection, mais don’t la portée dépasse largement celle des lois spécifiques qui traitent e ces cas.

Ces règles de droit répondent à la problématique de la preuve sur Internet, de la sécurisation des échanges et de la reconnaissance de la valeur juridique d’une transaction électronique. Ce cadre vise à répondre aux questions suivantes:

Comment apporter la preuve qu’un échange dématérialisé a bien eu lieu?

Quelle est la valeur probante de l’écrit électronique?

La signaature électronique a-t-elle la même valeur que la signature manuscrite?

  1. La Criminalité informatique et impact sur la société

Les années 1990 sont marquées par l’entrée de la société de l’information. Les réseaux générant un grand nombre de données. Ces gisements d’informations considérables et détaillés peuvent être utilisés à linsu des personnes pour constituer des profils individuels ou surveiller la navigation d’un internaute. L’exploitation des informations circulant sur internet ainsi que la mémorisation des données peut transformer l’intemaute en objet de surveillance.

La criminalité informatique représente une menace sérieuse pour la sécurité économique du pays, l’accroissement des activités criminelles comme le blanchiment d’argent et la fraude sur une grande échelle peuvent rendre la réusiite plus difficile pour les entreprises légitimes. De telles activités peuvent avoir un effet déstablisateur sur l’investissement, les recettes fiscales, la réputation internationale du pays et la confiance des consommateurs. Les entreprises commerciales qui opèrent et investissement à l’étranger peuvent sans le savoir s’associer à des entreprises ayant des liens avec le crime organisé au risque de perdre leurs investissements. Il existe aussi des cas lorsqu’un contractant ou un tiers, de mauvaise foi, change ou ajoute des données enregistrées sur disquette ou tout autre support informatique pour créer des droits normalement indus. Il s’agit, donc d’un faux matériel dans le virtuel qui résulte de la falsification d’un acte déjà informatique signé.

E tel agissements peuvent avoir un effet préjudiciable tant sur l’économie intérieure que sur le commerce international du pays. Ces activités illégales des organisations criminelles transnationales menacent la loi et l’ordre, en agissant directement sur le sentiment de sécurité, de confiance et ‘appartenance à une communauté. La croissance que connaît la criminalité transnationale oblige le gouvernement à consacrer une plus grandde partie de ses budgets à l’application de la loi. Ceci entraîne une hausse des dépenses dans le secteur de l’application de la loi et un alourdissement du fardeau du système de justice pénale.

Afin de préciser la notion de criminalité informatique, il convient e istinguer deux situations différentes:

  • Le support informatique n’est qu’un instrument facilitant l’accomplissement d’un délit conventionnel (contrefaçon, étournement de fonds, escroquerie, détention et recel de contenu illicite etc).
  • Le support informatique est l’objet même du défit (vol d’informations, accès non autorisés aux données ou aux systèmes à des fins délictueuses etc.)
  • La élinquance informatique a considérablement augmenté ces dernières années. Les infractions de roit commun étaient adaptées à ce nouveau type de délinquance. Pour combler ce vide juridique, le législateur a prévu de nouveaux délits intemationnels qui envisagent une altération e la vérité de manière globale de l’écrit manuscrit en passant par la bande informatique. Il a fallu offrir aux professionnels et aux consommateurs un cadre bien défini tant au point de vue juridique qu’en matière de sécurité. Les pays désireux de profiter pleinement du potentiel du commerce électronique ont un dispositif légal et réglementaire gouvernant les transactions qui doit être soutenu pour réaliser un équilibre entre l’approche libérale qui encourage les transactions commerciales électroniques et l’approche réglementaire desttinée à protéger les acteurs du commerce électronique.

Le Maroc s’est employé à revoir et à proposer des réformes relatives au commerce électronique, et a éfinitievement institué l’équivalence fonctionnelle entre signature manuscrite et signature électronique, et ce à travers le Dahir n° 1-07-129 du 19 Kaada 1428 (30 novembre 2007) portant promulgation de la loi n° 53-05 relative à l’échange électronique des données juridiques. Ces ispositions concernent la validité des actes juridiques électroniques, la certification de la signature électronique et les sanctions prévues en cas de non respect du texte régissant toute élaboration ou transmission d’un écrit par voie électronique.

La présente loi fixe le régime applicable aux onnées juridiques échangées par voie électronique; à l’équivalence des documents établis sur papier et sur support électronique et à la signature électronique. Elle détermine également le cadre juridique applicable aux opération effectuées par les prestataires de service de certification électronique ainsi que les règles à respecter par ces derniers et les titulaires des certificat électroniques délivrés.

Tout commerce par voie électronique, ventes et achats à distance, reste particulièrement exposé à ce type d’infraction dans la mesure où l’intrusion frauduleuse est toujours possible en dehors du cadre sécurisé par le tiers certificateur et les prestations de cryptologie. Le cryptage est un outil nécessaire pour assurer un meilleure protection aux informations confidentielles envoyées via Internet. Il est également à la sécurisation des paiements effectués par voie électronique.

Les développements récents des télécommunications ont fait surgir e nouvelles demandes, parfois urgentes, dans le domaine de la protection de l’information. En effet, des échanges d’informations apparurent, le cryptage est devenu le plus sûr moyen de s’assurer du secret entre deux parsonnes ou deux groupes de personnes contre les tiers. La cryptologie est un terme grec Kryptos (caché) et logos(science), ce terme peut être assimilé à la science du secret où à l’art e coder un message de façon à le rendre incompréhensible, sauf pour son destinataire.

En effet, quelque soient les moyens utilisés, c’est l’objectif de secret qui donne à la cryptographie tout son sens, la personne devant rester dans l’ignorance importe peu. Il existe de multiples moyens pour s’assurer du secret. Les chuchotements, les gestes, une connaissance des langues étrangères…etc sont autant de moyens qui nous éloignent de l’image du cryptanalyse qui décortique une masse de documentation illisible. Et pourtant, nous sommes bien devant une succession de faits volontaires ou non, qui rendent l’information opaque à ceux qui en écoute la représentation “cryptée”.

La science du chiffrement est fortement marquée par un passé militaire. D’ailleurs à l’origine, il a été inventé et développé, pour et par ces institutions militaires. La marque du “secret-défense” est présenté dans toutes réglementations concernant la cryptologie. Mais la communication des individus se fait de plus en plus par l’intermédiaire de réseaux complexes qque l’individu ne maîtrise plus. Aussi, il ne peut avoir confiance en ce qui se passe sur ces réseaux. Donc, il recherche un moyen de protection adaptée à ces nouvelles circonstances er naturellement, il se tourne vers la cryptologie. Malheuresement, son utilisation par des particuliers n’est pas favorablement perçus par tous les Etats, mais la protection de la sphère privée de chacun passe par une nécessaire confidentialité.

Un des rôles primordial de l’Etat est laa défense, voire la promotion de certaines valeurs, mais aussi assure le maintien des intérêts de la sécurité nationale. Contre cet intérêt national, la cryptologie représente un véritable danger. En effet, issu des méthodes militaires, popularisé par le dééveloppement fulgurant de la puissance des ordinateurs, le cryptage garantit, si bien, la confidentialité des échanges qu’il met la police et les services de renseignements en difficulté. Trop puissant, il rend indéchiffrable de manière exploitable, les messages éléctroniques.

En revanche, pour le particulier, la cryptologie constitue le premier outil de protection efficace de sa vie privée. De même, pour celui ayant des intentions malveillantes, c’est aubaine., la cryptologie permet d’échapper aux fameuses écoutes et autres interceptions.

L’homme a toujours ressenti le besoin de dissimuler des informations, bien avant même l’apparition des premiers ordinaateurs et de machines à calculer.

Depuis sa création, le rééseau Internet a tellement évolué qu’il est devenu un outil essentiel de communication. Cependant, cette communication met de plus en plus en jeu des problèmes stratégique liés à l’activité des entreprises sur le Web. Les transactions faites à travers le réseau peuvent être interceptées, d’autant plus que les lois ont du mal à se mettre en place sur Internet, il faut donc garantir laa sécurité de ces informations, c’est la cryptographie qui s’en charge.

Chapitre II – Le rôle de la cryptographie dans la sécurité des internautes.

Dans le domaine de la transmission sécurisée des informations, l’on reconnaît volontiers la cryptographie comme 1’ “art” des codes; la cryptographie consiste en une écriture indéchiffrable d’un message ou d’une information.

Lorsque vous communiquez paar Internet (emails, pages web, messagerie instantanée, etc) toutes vos informations circulent “en clair” sur le réseau. Concrètement, cela signifie que n’importe qui, capable d’intercepter vos communications, peut lire le contenu de votre correspondance. Ce n’importe qui peut être votre fournisseur d’accès, la police, votre administrateur rééseau, un informaticien indélicaat, les responsables d’un cyber café,…

La cryptographie apporte une rééponse sérieuse et efficace à ce problème. Elle permet de s’assurer que votre message ne pourra être lu que par son destinataire. Elle permet aussi d’éviter les usurpations d’identité, en s’assurant que la personne avec qui vous communiquez, est nien celle que vous croyez.

Protégez et sécuriser des informations sera, toujours un problème. Que ce soit sur Internet, sur les machines de votes électroniques, les cartes bancaires, etc, ce ne sont pas les informations à sécuriser et à crypter qui manquent.

Devenus accessibles au plus grand nombre, les outils cryptographiques sont très vites apparues comme le véhicule d’une opposition entre ceux que l’on appelle les crypto-anarchistes (favorables à une liberté de l’accès et de l’utilisation des outils cryptographiques) et les autres plutôt favorables à un maintien de la tutelle étatique. Les lois et écrets concernant la cryptographie de tous les pays du monde sont devenues caractéristiques à une idéologie des Etats ou de leurs responsables étatiques.

Le mot cryptographie est un terme générique désignant l’ensemble des techniques permettant de chiffrer des messages, c’est-à- dire permettant de les rendre inintelligibles sans une action spécifique. Le verbe crypter est parfois utilisé mais on lui préférera le verbe chiffrer.

La cryptographie est traditionnellement utilisée pour dissimuler des messages aux yeux de certains utilisateurs. Cette utilisation a aujourd’hui un intérêt d’autant plus grand que les communications via internet circulent dans des infrastructures don’t on ne peut garantir la fiabilité et la confidentialité. Désormais, la cryptographie sert non seulement à préserver la confidentialité des données maais aussi à garantir leur intégrité et leur authenticité.

A l’origine, la cryptographie ne concernait que les informations les plus stratégiques. Secrets d’Etats, informations militaires sur le positionnement de troupes, complots montés dans l’ombre… seules les opérations les plus importantes nécessitaient le sceau du secret. Aujourd’hui, les choses ont changé. Si les gouvernements ont toujours besoin de cryptographie, c’est également le cas de Monsieur tout le monde. On ne s’en rend même pas compte, mais la cryptographie est partout: Lorsqu’on retire de l’argent, lorsqu’on fait ses courses, lorsqu’on navigue sur Internet… ou bien sûr, lorsque deux personnes veulent s’envoyer des informations secrètes.

La cryptographie, c’est art de chiffrer des diplomates et des militaires, est vielle comme l’écriture. Elle a vécu à partir des années 1970 une véritable révolution. A l’ère de l’Internet et du commerce électronique elle est devenue une discipline aux facettes multiples qui concerne un public de plus en plus important.

La cryptographie est une sciene permettant de convertir des informations “en clair” en informations codées, c’est à dire non compréhensible, puis, à partir de ces informations codées, de restituer les informations originales.

Réglementer la cryptologie met en présence deux intérêts antagonistes. Mais toute réglementation est nécessairement un compromis entre les besoins de protection demandés par les utilisateurs de nouvelles technologies et les nécessités de la sécurité publique qui réclame un contrôle absolu. Mais, même si cette loi a été édictée ddans le but de simplifier les échanges électroniques, l’article 12 de la présente loi marocaine soumet l’utilisation de toutes techniques de chiffrement à des conditions précises. Toutes utilisations, fournitures et exportations d’un moyen de cryptographie devraient être précédées de l’obtention d’une autorisation préalable de l’administation, où d’une déclaration préalable hormis, certains cas précis où le gouvernement dispense le bénéficiaire de ces éléments.

De nombreux systèmes cryptographiques ont été inventés au cours des siècles. Depuis la seconde Guerre Mondiale, la cryptographie a fait d’énormes progrès. La sécurité des systèmes est devenue également bien supérieure. Les applications civiles sont très nombreuses: banques, télécommunications, cartes bleues etc. Il existe de nombreuses façons de crypter un message. La plupart des méthodes de chiffrement reposent sur deux principes essentiels: la transposition et la substitution: la substitution consiste à remplacer certaines lettres par d’autres ou par des symboles; la transposition signifie que les lettres du message sont permutées afin de rendre le texte incompréhensible.

Outre les préoccupations traditionnelles de confidentialité des échanges se sont posées toutes sortes de questions nouvelles: comment s’assurer de l’ientité d’un correspondant à travers des réseaux de communicaation publis? Comment authentifier un document numérique à l’aide d’une signature lisible par tous? Comment réaliser une monnaie numérique parfaitement anonyme? Comment acheter un secret sans que le vendeur sache laquel de ses secrets on lui a acheté? Comment garantir l’honnêteté d’un tirage au sort à une personne qui se trouve à l’autre bout u monde?

Pour résoudre toutes ces questions la cryptographie, une discipline incluant les principes, les moyens et les méthodes de transformation des données, ans le but de masquer leur contenu, empêcher leur modification ou leur utilisation illégale, ainsi que les opérations inverses, pour rendre le document à nouveau intelligible, a éveloppé un arsenal mathématique conséquent, puisant dans l’arithmétique, l’algèbre et la combinatoire des structures finies, la complexité algorithmique…

La cryptographie est une des disciplines de la cryptologie s’attachant à protéger des messages (assurant confidentialité, authenticité et intégrité) en s’aidant souvent de secrets ou clés. Elle est utilisée depuis l’Antiquité, mais certaines de ses méthodes les plus importantes, comme la cryptographie asymétrique, n’ont que quelques dizaines d’années d’éxistence.

La cryptologie est essentiellement basée sur l’arithmatique: Il s’agit dans le cas d’un texte e transformer les lettres qui composent le message en une succession de chiffres (sous forme de bits dans le cas de l’informatisue car le fonctionnement des ordinateurs est basé sur le binaire), puis ensuite de faire des calculs sur ces chiffres pour :

  • D’une part les modifier de telle façon à les rendre incompréhensibles. Le résultat de cette modification (le message chiffré) est appelé cryptogramme (en anglais ciphetext) par opposition au message initial, appelé message en clair (en anglais plaintext);
  • Faire en sorte que le destinataire saura les déchiffrer.

Le fait de coder un message de telle façon à le, rendre secret s’appelle chiffrement. La méthode inverse, consistant à retrouver le message original, est appelée déchiffrement.

Le chiffrement se fait généralement à l’aide d’une clef de chiffrement, le déchiffrement nécessite quant à lui une clef de déchiffrement. On distingue généralement deux types de clefs:

  • Les clés symétriques : Il s’agit de clés utilisées pour le chiffrement ainsi que pour le déchiffrement. On parle alors de chiffrement symétrique ou de chiffrement à clé secrète. Dans ce type de cryptographie, chaque utilisateur comporte deux clés: Une clé privée qui doit être gardée secrète; Une clé publique qui est disponible pour tous les autres utilisateurs.
  • Les clés asymétriques: On parle de cryptographie symétrique lorsque plusieurs personnes utilisent une même clé pour crypter et décrypter des messages. Le principal inconvénient de ce système est le partage de cette clé unique entre les différentes personnes : Comment envoyer à tout le monde et de façon sécurisée cette clé unique qui permet de crypter et décrypter.

Ces deux clés sont mathématiquement liées. Dans la pratique, la clé publique sert à crypter les messages, et la clé privée sert à les décrypter. Une fois le message crypté, seul le destinataire est en mesure de le décrypter.

La cryptologie est la science qui étudie les aspects scientifiques de ces techniques, c’est-à-dire quelle englobe la cryptographie qui est la science don’t la finalité est de garder les informations et la cryptanalyse qui sert à décoder des informations secrètes.

Nous manquons bien sûr d’éléments et de compétences en cryptologie pour offrir dans cette conclusion des réponses concrètes. Il n’en demeure pas moins que le vote électronique deviendra, sans doute une des applications les plus courantes de la cryptographie. Le seul problème réside dans l’application de cette faculté à grande échelle. A petite échelle, deviendrait un instrument pratique qui susciterait moins de craintes qu’un vote politique, qui utiliserait pourtant les mêmes outils avec les mêmes garanties.

Conclusion

En guise de conclusion, une bonne cryptographie doit pouvoir offrir une garantie de l’intégrité des informations. En effet, il ne doit pas être possible de pouvoir modifier des informations cryptées de façon totalement transparente. Un processus de vérification de l’intégrité du message (crypté et en clair) doit être mis en place. Ce processus est réalisé par une fonction de hachage. Le résultat d’un hachage (hash en anglais) est une sorte de condensé du message original.

L’organisation de coopération et de Développement Economique et l’Union européenne préconisent dans les nombreux rapports sur l’administration électronique, le respect de quatre fonctions essentielles dans le domaine de la sécurité des systèmes d’information et de l’administration.

La sécurité doit être garantie à quatre niveaux :

  1. La confidentialité des informations signifie que l’accès aux informations numériques n’est rendu possible qu’aux seules personnes, applications ou programmes autorisés. La confidentialité repose sur le chiffrement.
  2. Le respect de l’intégrité apporte la preuve que l’information n’a pas été modifiée entre le moment de l’envoi et de sa réception. La détection de modification d’un document électronique est impossible sans disposition particulière telle que la signature électronique. Dans certains cas, cette intégrité devra garantie durant toute la durée de conservation des données. L’archivage d’un document et de sa signature devra être sécurisé pour éviter toute modification a posteriori.
  3. La non- répudiation est la garantie qu’aucune des correspondants ne pourra nier la transaction. L’échange doit être traçable et opposable avec force probante. Ce sont généralement des mécanismes d’accusé de r&ception ou de signature électronique qui sont utilisés. Dans certains cas, il est également possible de faire appel à un tiers notarié pour l’horodatage ou pour archiver la transaction et la signature associée.
  4. L’authentification: la procéure d’authentification est utilisée afin d’apporter la preuve qu’un identifiant (pseudonyme, nom, adresse, etc.) est valable et sûr. S’identifier c’est communiquer son identifiant, s’authentifier c’est apporter la preuve de son identité.

Trois types d’authentification peuvent être utilisés :

  • Authentification par “ce que je sais”: il s’agit de technologies basées sur le couple identifiant / mot de passe.
  • Authentification par “ce que je possède”: cela concerne la possession d’un support physique qui sert à l’authentification (carte, clé qui sert à chiffrer et déchiffrer un message.
  • Authentification par “ce que je suis” :ce type d’authentification repose sur les technologies biométriques.

Cet aspect à ne pas négliger lorsque l’on ésire faire des transactions sécurisées qui est l’authentification es correspondants : La personne à qui j’envoie un message crypté est-elle bien celle à laquelle je pense? La personne qui m’envoie un message crypté est-elle bien celle à qui je pense?

Le principe de l’authentification met en oeuvre un prouveur (celui qui prétend être, qui s’est identifié) et un vérifieur (le fomisseur du service) : le vérifieur soumet un challenge au proveur que ce dernier doit réaliser. Cela suppose qu’au préalable prouveur et vérifeur se sont entendus sur le partge d’un secret.

De nos jours la confidentialité devient une question essentielle pour chacun. Voici une liste non exhaustive de sites et de projets, aussi bien de matériels que de logiciels) à propos de cryptographie.

Sites sur la cryptographie

Counterpane

Index d’articles sur la cryptographie.

Crypto Chamber

La Crypto Chamber

Crypto Researchers

Liste de chercheurs en cryptographie avec pages Web.

Crypto graphy.com

Index d’articles sur la cryptographie.

Crvptosoft.com

Inex d’articles sur la cryptographie.

EFF’s Privacy- Crypto- ITAR Export- FOIA-Obtained Documents

Archive sur l’ITAR (restrictions à l’exportation) de l’Electronic Frontier Foundation (EFF).

Notes from the Hash Futures Panel

The Second NIST Hash Workshop was a day and a half of presentations and discussion of a wide range of topics relating to cryptographic hash functions.

Paulo Barreto

Informations sur les algorithmes à courbes elliptiques par Paulo Barreto.

Peter Gutmann (mirror)

Miroir de l’excellente collection e liens e Peter Gutmann (très vaste).

Phi Zimmerman

Phil Zimmermann est le créateur de Pretty Good Privacy(PGP) dont est largement inspiré le standard Open PGP.

Software Generation of Practically Strong Raandom Numbers

Article de Peter Gutmann présenté à l’Useix Security Symposium de 1998. Décrit le principe d’un générateur de données aléatoires suffisamment indépendant du système d’exploitation avec analyse des performances.

Strong Distribution HOWTO

Cet Howto facile à lire d’Alex Brennen explique comment distribuer du Logiciel libre. Il y a même un chapitre sur la façon de le faire anonyment.

Ten Risks of PKI

Ce qu’on ne vous dit pas à propos des infrastructures à clés publiques par Cari Ellison et Bruce Scheneier (en anglais).

Tiger

Tiger est un nouvel algorithme de hachage.

Usability of Security: A Case Study

Une étude sur la convivialité de PGP 5.0 qui arrive à laconclusion qu’il n’était pas vraiment utilisable pour fournir une bonne sécurité la plupart des utilisateurs (en anglais).

par Cari Ellison et Bruce Scheneier (en anglais).


[(*)] Docteur en Droit privé et sciences criminelles.

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